Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE
MUSTAKIM RAMI
NG PRODUCTION (SARL)
FOXALONE (SARL)

Numéro de dépôt :
3074813
Date de dépôt :
04/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2011

Présentation de la marque MADEMOISELLE

Déposée le 4 janvier 2001 par MUSTAKIM RAMI, la Société à Responsabilité Limité (SARL) NG PRODUCTION, la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOXALONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Les déposants sont MUSTAKIM RAMI, domicilié(e) 79 rue fondary, 75015 PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) NG PRODUCTION domicilié(e) "La BROSSE", 71160 GILLY SUR LOIRE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOXALONE domicilié(e) 135 rue de l'université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOXALONE (SARL) - France.

La marque MADEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE est expirée depuis le 4 janvier 2011.


MUSTAKIM RAMI - 79 rue fondary, 75015 PARIS - France

NG PRODUCTION (SARL) - "La BROSSE", 71160 GILLY SUR LOIRE - France

FOXALONE (SARL) - 135 rue de l'université, 75007 PARIS - France


FOXALONE (SARL) - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Retrait partiel n°332591 - Publication au BOPI 2001-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes sons et vidéo. Services rendus par un groupe musical, à savoir : production de spectacle musical, production d'enregistrements musicaux sur disques et de musiques de films. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.